Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNONCES X & LIBERTINES
GOUX Christian -

Numéro de dépôt :
3152048
Date de dépôt :
04/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2012
ANNONCES X & LIBERTINES de GOUX Christian

Présentation de la marque ANNONCES X & LIBERTINES

Déposée le 4 mars 2002 par GOUX Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNONCES X & LIBERTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est GOUX Christian - domicilié(e) 5 rue des Amandiers,66200 Elne - 66200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUX Christian domicilié(e) 5 rue des Amandiers,66200 Elne - 66200 - France.

La marque ANNONCES X & LIBERTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNONCES X & LIBERTINES est expirée depuis le 4 mars 2012.


GOUX Christian - - 5 rue des Amandiers,66200 Elne - 66200 - France


GOUX Christian - 5 rue des Amandiers,66200 Elne - 66200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

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